Termes et conditions

Bienvenue sur le site de KM ARCHITECTURE ET DESIGN. En accédant à ce site, vous acceptez pleinement les présentes conditions d’utilisation. Si vous êtes en désaccord avec une partie de ces termes, nous vous invitons à ne pas utiliser ce site.

​

1. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur ce site (textes, images, logos, plans, projets, etc.) est la propriété exclusive de KM ARCHITECTURE ET DESIGN, sauf mention contraire. Toute reproduction, diffusion ou utilisation sans autorisation écrite est strictement interdite.

​

2. Utilisation du site

​

Ce site a pour vocation de présenter les projets et services de l’agence. Il est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet. L’utilisateur s’engage à ne pas porter atteinte au bon fonctionnement du site ou à l’image de l’agence.

​

3. Responsabilité

​

KM ARCHITECTURE ET DESIGN met tout en œuvre pour assurer l’exactitude des informations publiées. Toutefois, l’agence ne saurait être tenue responsable d’éventuelles erreurs ou omissions, ou de dommages liés à l’utilisation du site.

​

4. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites web. KM ARCHITECTURE ET DESIGN n’exerce aucun contrôle sur ces contenus externes et décline toute responsabilité quant à leur accessibilité ou à leur contenu.

5. Protection des données

​

Vos données personnelles, si elles sont collectées via un formulaire de contact, sont traitées dans le respect de la réglementation en vigueur. Pour en savoir plus, veuillez consulter notre [Politique de Confidentialité].

​

6. Droit applicable

​

Les présentes conditions sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège de l’agence.